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Les utilisateurs disposent d’un droit personnel, incessible et non exclusif d’accès et d’utilisation du contenu de ce site Web soumis aux présentes conditions d’utilisation. Evergreen se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés en vertu des présentes conditions d’utilisation sur et vers ce site Web et tout contenu.

Contenu du site Web

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Rien dans ce site Web ne doit être interprété comme accordant, par implication, préclusion ou autrement, une licence ou un droit d’utiliser ce site Web ou tout contenu affiché sur ce site Web, par l’utilisation de formulation ou autrement, sauf : (a) tel qu’expressément autorisé par les présentes conditions d’utilisation ; ou (b) avec notre autorisation écrite préalable ou l’autorisation d’un tiers qui pourrait détenir la marque de commerce ou les droits d’auteur du matériel publié sur ce site.

Contenu soumis par les utilisateurs

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Conduite interdite

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Vendre ou promouvoir illégalement des produits ou des services.
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Promouvoir, solliciter ou participer à tout plan de marketing à plusieurs niveaux ou à toute opération pyramidale.
S’engager dans des activités perturbatrices telles que l’envoi de messages multiples dans le but de monopoliser le forum.
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Solliciter des renseignements personnels auprès d’enfants de moins de 18 ans.
Violer toute loi ou réglementation fédérales, d’état, locale ou internationale.
Adopter ou encourager d’une autre manière une conduite qui constituerait une infraction criminelle ou civile.

Il ne s’agit que de quelques-unes, mais non pas de toutes, des activités qui peuvent entraîner la suppression du contenu que vous affichez sur ce site Web et/ou la fin de votre accès à ce site Web.

Enfants

[Ce site Web est destiné à un public général et n’offre pas de fonctionnalités ou de services spécifiques destinés aux enfants de moins de 18 ans. Nous ne sollicitons pas sciemment des renseignements personnels concernant des enfants de moins de 18 ans]

Comptes d’utilisateur

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Indemnisation

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Violation des droits d’auteur; procédures de notification et de retrait.

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Dans le but de protéger les droits des titulaires de droits d’auteur, nous maintenons une politique de résiliation, dans des circonstances appropriées, des utilisateurs de ce site Web qui sont des contrefacteurs récidivistes.

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Limitation de responsabilité

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Exclusions

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Aucune approbation implicite

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Questions de compétence

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Résiliation

Nous pouvons mettre fin à l’accès de tout utilisateur à notre site Web, y compris, mais sans s’y limiter, l’accès à tout forum de discussion en ligne, babillard ou programme interactif, à notre seule discrétion, pour toute raison et à tout moment, avec ou sans avis préalable. Notre politique prévoit de résilier tout utilisateur qui enfreint ces conditions, tel que jugé approprié à notre seule discrétion. Vous convenez que nous n’assumons pas de responsabilité envers vous ou un tiers pour toute résiliation de votre accès à notre site Web.

Application

Les présentes conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois de l’État du Texas, États-Unis d’Amérique, nonobstant tout principe de conflit de lois.

Tout litige découlant des présentes conditions d’utilisation ou s’y rapportant sera résolu de façon définitive par arbitrage en langue anglaise à San Antonio, Texas, États-Unis, conformément aux règles d’arbitrage commercial de l’American Arbitration Association. Les parties nommeront un juge à la retraite qui a présidé dans l’État du Texas à titre d’arbitre. Les parties assumeront à parts égales le coût de l’arbitrage (sauf que la partie gagnante aura droit à une indemnité d’honoraires raisonnables d’avocats engagés dans le cadre de l’arbitrage, d’un montant déterminé par l’arbitre). Toutes les décisions de l’arbitre sont définitives, lient les deux parties et sont exécutoires devant tout tribunal compétent. Nonobstant cette disposition, une demande d’acceptation judiciaire de la sentence ou de la mesure d’exécution peut être présentée à tout tribunal. Nonobstant ce qui précède, Evergreen aura le droit de demander une injonction, une garantie ou autres recours équitables à la United States District Court for the State of Texas ou à tout autre tribunal compétent.

Si une partie quelconque de ces conditions est illégale, nulle ou inapplicable, cette partie sera considérée comme séparable et n’aura pas d’effet sur la validité et l’applicabilité des autres dispositions. Evergreen peut, à sa seule discrétion et sans préavis, réviser ces modalités en tout temps en mettant à jour cette publication.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre les parties concernant l’objet des présentes. Evergreen peut, à sa seule discrétion et sans préavis, réviser ces modalités en tout temps en mettant à jour cette publication.

Pour de plus amples renseignements

Si vous avez des questions concernant les droits et les restrictions stipulés ci-dessus, veuillez écrire à : info@evergreenexhibitions.com